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Aménagement

Jeudi 14 février 2013 / Roland Vasic

Après qu'un premier plan local d'urbanisme a été retoqué par le Tribunal administratif en 2010, le nouveau projet est au stade de l'enquête publique qui se termine le 16 février. Il est question de prélever 180 hectares de terres agricoles pour « assurer le développement » contre 240 dans l'actuel plan d'occupation des sols...

Lundi 12 novembre 2012 / Daniel Bordür

Le Conseil général du Doubs a approuvé à l'unanimité les statuts du futur Syndicat mixte des milieux aquatiques du Haut-Doubs. Cette structure se substituera aux communautés de communes adhérentes pour "l'étude, la protection, la gestion et les travaux de réhabilitation des zones humides".

Mardi 9 octobre 2012 / Roland Vasic

« La ville veut garder son eau » assure Jean Luc Nather adjoint à l'environnement et aux marchés publics. Factuel.info a participé à la visite exceptionnelle de l’usine des eaux de Quincey, entrée en matière d’une « journée d’échange sur la protection durable des captages d’eau potable » initiée par la Maison de l’environnement de Franche-Comté.

Vendredi 5 août 2011 / Daniel Bordür

En service depuis le 12 juillet, la déviation sud-ouest dite « Voie des Mercureaux » fait l'objet d'un nouveau recours judiciaire pour non-respect des prescriptions environnementales. La Commission de protection des eaux vient de saisir une fois de plus le Tribunal administratif pour lui demander d'obliger l'État à respecter, d'ici un an et sous astreinte, le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée (Sdage).

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