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Justice

Vendredi 15 avril 2016 / Daniel Bordür

L'introspection est permanente dans la filière phare de l'agriculture du massif jurassien. En pleine affaire du robot de traite, les fédérations des coopératives laitières du Doubs et du Jura explorent les voies susceptibles de maintenir la cohésion humaine d'un système qui marche, mais reste marginal dans l'économie européenne. Factuel.info publie le jugement qui met en émoi ce petit monde très organisé. 

En avril dernier, une partie des salariés de Castmétal se mettait en grève pour protester contre cinq licenciements. L'inspecteur du travail en refusera un, et la cour d'appel de Besançon vient d'ordonner la réintégration des quatre autres. Photo d'archives

Jeudi 4 février 2016 / Daniel Bordür

Deux jours après que la cour d'appel de Besançon a réintégré quatre salariés licenciés en mai dernier chez Castmétal à Colombier-Fontaine (photo ci-contre), la CGT organisait partout en France, dont cinq en Franche-Comté, des rassemblements de soutien aux huit syndicalistes de Goodyear récemment condamnés à de la prison ferme.

Mercredi 13 janvier 2016 / Daniel Bordür

Son opposition au conseil départemental de Côte d'Or craint de « possibles détournements de fonds ou délit de favoritisme », indique Médiapart. Le groupe de gauche avait écrit à la procureure de Dijon en juillet 2014 pour des « questions sans réponses » sur des dossiers remontant à 2009. Le leader de l'opposition régionale dénonce un « climat délétère en Côte d'Or ».

Lundi 11 janvier 2016 / Daniel Bordür

Lors de l'audience solennelle de rentrée du tribunal de grande instance de Besançon, la présidente et la procureure ont dénoncé, vieille rengaine, l'insuffisance de moyens alloués à la justice. Il y a seize magistrats pour vingt postes, résultat : les procédures civiles s'entassent et cèdent la place à la priorité politique, le pénal.

Vendredi 13 novembre 2015 / Daniel Bordür

L'Etat était cité à comparaître devant un tribunal d'opinion pour non assistance à justice en danger lors de quatre faux procès intentés par le Syndicat de la magistrature et le Syndicat des avocats de France dont l'un devait se tenir lundi 16 novembre à Besançon. « Face aux tragiques événements du 13 novembre, ces tribunaux n'ont plus lieu d'être », ont expliqué les organisateurs.

Vendredi 30 janvier 2015 / Daniel Bordür

EXCLUSIF_ Un chef d'entreprise de Saint-Vit a attendu plus de 5 ans pour être payé, partiellement, de la vente de son usine à un intermédiaire nancéien. Après plusieurs procédures civiles perdues, il a contre-attaqué au pénal pour faux et escroquerie au jugement il y a quatre ans mais son dossier a disparu peu après du tribunal. Des actes d'instruction ont été promis pour début 2015 à son avocat, Francis Vuillemin. La juge d'instruction venant de les prendre, nous republions à la une cet article du 30 janvier 2015.

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